Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LES NOVES
Numéro de dépôt :
1605846
Date de dépôt :
08/06/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
08/06/2000
Présentation de la marque CHATEAU LES NOVES
Déposée le 8 juin 1990 par monsieur DUBREUIL Jean Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LES NOVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LES NOVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605846.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES NOVES est expirée depuis le 8 juin 2000.
DUBREUIL Jean Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01